Clauses contractuelles : [publication] / du bon usage de la liberté contractuelle
by Marchand, Sylvain.
Material type:
BookPublisher: Bâle : Helbing Lichtenhahn, 2008Description: 286 p.ISBN: 9783719027827.SAPHIR theme(s): Droit commercialBDSP subject(s): Droit | Contrat | SuissePUBLICATION TYPE SAPHIR: HandbookSummary: Le lecteur trouvera dans cet ouvrage plus de 400 exemples de clauses contractuelles ou précontractuelles bilingues (anglais et français), replacées dans leur contexte, analysées, commentées et critiquées. L’auteur souligne les problèmes liés à la reprise parfois inconsidérée de clauses et de concepts anglo-saxons dans des contrats soumis aux droits continentaux. A titre introductif, les règles impératives et formelles du droit suisse susceptibles de faire obstacle à la conclusion ou au bon déroulement de la relation contractuelle sont minutieusement recensées. L’auteur examine ensuite les documents précontractuels classiques et les clauses de coordination des complexes de contrats. La suite de l’ouvrage est élaborée à travers le prisme de la structure classique de rédaction d’un contrat. Le praticien y trouvera l’explication et la critique des nombreuses clauses susceptibles de donner corps à cette structure. Un lexique des clauses et documents contractuels examinés clôt l’ouvrage. [Ed.]
| Item type | Current location | Collection | Call number | Copy number | Status | Date due |
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| Consultable sur place | imad, Institut genevois de maintien à domicile; Centre de documentation Bibliothèque juridique | Manuel | 34 MAR (Browse shelf) | Available | ||
| Consultable sur place | imad, Institut genevois de maintien à domicile; Centre de documentation Bureaux collaborateurs | Manuel | 34 MAR2 (Browse shelf) | 1 | Available |
Le lecteur trouvera dans cet ouvrage plus de 400 exemples de clauses contractuelles ou précontractuelles bilingues (anglais et français), replacées dans leur contexte, analysées, commentées et critiquées. L’auteur souligne les problèmes liés à la reprise parfois inconsidérée de clauses et de concepts anglo-saxons dans des contrats soumis aux droits continentaux. A titre introductif, les règles impératives et formelles du droit suisse susceptibles de faire obstacle à la conclusion ou au bon déroulement de la relation contractuelle sont minutieusement recensées. L’auteur examine ensuite les documents précontractuels classiques et les clauses de coordination des complexes de contrats. La suite de l’ouvrage est élaborée à travers le prisme de la structure classique de rédaction d’un contrat. Le praticien y trouvera l’explication et la critique des nombreuses clauses susceptibles de donner corps à cette structure. Un lexique des clauses et documents contractuels examinés clôt l’ouvrage. [Ed.]